Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHENE VERT
Numéro de dépôt :
1530186
Date de dépôt :
27/04/1989
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
27/04/1999
Présentation de la marque CHENE VERT
Déposée le 27 avril 1989 par monsieur BOUYX FranÇois Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « CHENE VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHENE VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1530186.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHENE VERT est expirée depuis le 27 avril 1999.
BOUYX FranÇois Dominique a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-44